Vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations adoptées lors de la séance du 12 novembre.

Délibérations adoptées lors de la séance du 24 septembre

- Acquisition par la Commune de 10 actions de la SPL Agencia auprès de la Communauté Urbaine du Grand Reims

- Projet d'installation de panneaux photovoltaïques sur les bâtiments ex Soffi et la salle des Aînés

- Autorisation pour la vente des droits de cession du bail commercial de la Pizzeria "Les Pizzas du Circuit"

- Autres délibérations : cf procès verbal ci-joint

Point sur la rentrée scolaire : cf compte rendu ci-dessous

POINT RENTREE SCOLAIRE 2024

Délibérations adoptées lors de la séance du 18 juillet 2024

- Régularisation du plan de division d'une parcelle rue de la Petite Montagne 

- Investissement pour l'achat d'une tondeuse et d'un broyeur

- Désignation du Maître d'oeuvre pour la rénovation thermique des bâtiments de l'école élémentaire, de l'extension du préau et dela réhabilitation du gymnase

- Questions diverses, cf PV ci-joint

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Délibérations adoptées lors de la séance du 11 juin 2024 : 

Celle-ci fut précédée d'un hommage à Denis Leroy, conseiller municipal décédé le 13 avril.

- Détermination des zones d'accélération de production d'énergie renouvelable dans le cadre de la loi APER

- Régularisation du plan de division d'une parcelle rue de la Petite Montagne

- Divers : création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet, avenants pour les travaux du Moulin à Vent, circuit (avenant à la convention signée en raison du changement du nom de l'association, nomination d'un représentant du conseil municipal au sein de la nouvelle association), nominations d'un correspondant défense et sécurité routière, de correspondants CNAS, liste préparatoire pour jurés d'assises

Délibération adoptée lors de la séance du 3 juin 2024

- Autorisation de Monsieur le Maire à signer le protocole d'accord de la médiation entre l'Association Gueux Environnement et la Commune de Gueux.

Délibérations adoptées lors de la séance du 9 avril 2024 :

- Liées aux finances de la Commune : les comptes de gestion 2023, les comptes administratifs 2023, le budget 2024 et les affectations de résultats

- Vote des taux communaux et suppression de l'exonération de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties

- Lancement de l'appel d'offres pour la maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation de l'école élémentaire

Délibérations adoptées lors de la réunion du Conseil municipal du 20 février 2024.

- Autorisation de signature de la convention portant sur la gestion et la maintenance de l'ouvrage d'art D027-01 entre le Département de la Marne et le Commune de Gueux

- Protection sociale complémentaire - couverture du risque pour les agents

- Demandes de subventions pour la révision thermique et l'extension de la salle multi-activités, pour la création du pôle périscolaire, d'une pompe réversible pour la Mairie

- Mise à jour des délégations du Maire

Questions diverses : cf PV ci-dessous

Délibération adoptée lors de la séance du Conseil municipal du 6 février 2024.

- Choix du partenaire retenu pour l'entretien et l'exploitation du site des Terres du Circuit

Délibération adoptée lors de la séance du Conseil municipal du 9 janvier 2024.

- Décision modificative n°5 du budget principal 2023